The Project Gutenberg EBook of Les Ordres De Chevalerie, by L. Brasier

This eBook is for the use of anyone anywhere at no cost and with
almost no restrictions whatsoever.  You may copy it, give it away or
re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included
with this eBook or online at www.gutenberg.net

Title: Les Ordres De Chevalerie

Author: L. Brasier

Release Date: August 19, 2004 [EBook #13219]

Language: French

Character set encoding: ISO-8859-1

*** START OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK LES ORDRES DE CHEVALERIE ***

Produced by Zoran Stefanovic, Eric Bailey and  Distributed
Proofreaders Europe. This file was produced from images generously
made available by the Bibliotheque nationale de France (BnF/Gallica)

LES ORDRES DE CHEVALERIE

LES ORDRES SERBES

PAR

L. BRASIER Chevalier de la Légion d'honneur Rédacteur à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur.

J.L. BRUNET Commandeur de l'Ordre Royal de Takovo de Serbie Directeur des ACTUALITÉS DIPLOMATIQUES ET COLONIALES.

Trois Portraits et 11 illustrations de Jules DROIT

Les dessins des Ordres ont été exécutés par Jules DROIT, d'après les documents de MM. Arthus Bertrand et Béranger, Editeurs, fabricants d'Ordres, 46, Rue de Rennes, Paris, VIe.

«ACTUALITÉS DIPLOMATIQUES & COLONIALES» 43, Boulevard Beauséjour, PARIS (XVIe)

MARS 1902

LL. MM. le Roi et la Reine de Serbie

S. M. ALEXANDRE Ier DE SERBIE
(Phot. Adèle, Vlenne).

Il y a sept ans, au moment où le roi Alexandre venait de secouer la tutelle gênante de ses régents, M. Garachanine, qui n'avait pas revu depuis plusieurs années le jeune souverain, fut reçu par lui en audience. L'éminent homme politique serbe voulut bien alors communiquer à un de nos amis ses impressions sur Sa Majesté. «La dernière fois que je me trouvai face à face avec le roi, dit M. Garachanine à notre ami, il était encore un enfant; j'avais gardé le meilleur souvenir de sa nature loyale, mais je n'avais pas encore pu me faire une idée de ce qu'il serait à sa majorité, au moment où il prendrait les rênes du gouvernement.... Or, dans l'entrevue que je viens d'avoir avec mon souverain, mon jugement sur lui s'est formé d'une manière définitive. Le roi est un homme sérieux, à l'esprit réfléchi et qui a conscience de sa tâche. Mon pays peut se féliciter d'avoir un tel souverain.»

M. Garachanine ne parlait pas en l'air en s'exprimant ainsi. Il avait deviné chez son roi des qualités exceptionnelles, et les actes successifs par lesquels Alexandre Ier allait se signaler à l'attention du monde, devaient donner raison à l'homme d'état serbe.

Depuis le jour où il devint effectivement roi de Serbie. Alexandre Ier eut une seule préoccupation: mettre fin aux longs errements de son pays, en gouvernant d'après les aspirations de la nation et non d'après les vues étroites des partis. Ce ne fut pas une petite affaire que d'arrêter dans leur essor les luttes que se livraient les trois partis alors existants. Mais de l'esprit de suite et de la volonté pouvaient en avoir raison: et c'est ce que montra tout d'abord le jeune roi: un esprit tenace et un but nettement arrêté. On sait qu'il arriva peu à peu à accomplir sa tâche ardue.

S. M. LA REINE DRAGA DE SERBIE
(Phot. A. Guesquin, Blarrite).

Ensuite, que demandait la Serbie? De voir mettre un peu d'ordre dans ses finances et relever son industrie et son commerce, d'avoir aussi sa part des bienfaits que le progrès répand sur les autres pays. Ici également, le roi Alexandre eut une idée claire de ce dont son pays avait besoin, et il inaugura pour le royaume une ère de paix intérieure, de travail fécond, d'administration sage et honnête.

Le roi Alexandre a prouvé, dès le premier jour de son règne, qu'il avait à coeur de gouverner d'après les abjurations nationales de son peuple. Il s'est séparé d'un cabinet qui ne témoignait pas précisément de grandes sympathies aux Slaves; il a élu comme reine de Serbie une femme serbe, intelligente et bonne, vers laquelle monte la confiance de tout le peuple.

Félicitons la Serbie d'avoir un souverain comme Alexandre Ier, qui a placé, au-dessus de tout, les intérêts de son pays et qui gouverne avec la seule pensée de faire oeuvre utile pour ses sujets et de prendre en considération leurs voeux les plus chers.

S. E. le Dr Michel VOUITCH

Ministre des Affaires Etrangères
Président du Conseil des Ministres de S. M. le Roi

S. E. LE Dr MICHEL VOUITCH
Ministre des Affaires Etrangères,
Président du Conseil des Ministres de S. M. le Roi.

En M. Vouitch nous saluons un partisan sincère d'une politique d'entente cordiale entre les peuples Balkaniques et avant tout entre la Serbie et le pays-frère de Monténégro.

M. Vouitch, ancien Ministre de Serbie à Paris, est un des hommes d'Etat les plus sympathiques et les plus importants de la Serbie. Il s'est fait un nom et a acquis une compétence indiscutable comme financier.

Il a publié de nombreux ouvrages économiques dont le plus important est intitulé «Théorie de l'économie politique» et a été traduit dans toutes les langues slaves.

M. Vouitch fut, au début de sa carrière, professeur de littérature politique et de finances à la Haute Ecole de Belgrade. Il devint pour la première fois Ministre des Finances en 1887. Il le fut encore à deux reprises depuis lors. Les services qu'il rendit, en cette qualité, à son pays sont considérables. Il introduisit des réformes remarquables: c'est lui qui, en consolidant la dette flottante, trouva de nouvelles ressources financières; il acheta les chemins de fer et le monopole des sociétés étrangères, etc.

Comme diplomate, appelé à l'honneur de représenter en France S. M. le Roi de Serbie, il sut devenir en quelques mois une véritable personnalité parisienne, chose passablement difficile non seulement à un homme d'Etat oriental, mais même aux représentants des grandes puissances près de la République française.

M. Vouitch est un homme extrêmement pondéré, expérimenté autant que raisonnable. En sa double qualité de savant et de diplomate, il connaît tout le prix du juste milieu et de la modération; il n'est guère probable qu'il s'en écarte dans l'avenir, quand il ne s'en est jamais départi dans le passé. Il a été et il est encore radical, comme beaucoup d'entre les meilleurs patriotes serbes; mais son radicalisme n'a rien de fougueux, rien de militant et il partage complètement aujourd'hui les vues du roi Alexandre, à qui il est dévoué corps et âme, sur l'absolue nécessité de tenir le gouvernement du royaume au dessus des querelles des partis et de suivre une politique purement et simplement nationale et dynastique.

LES ORDRES DE CHEVALERIE

LES ORDRES SERBES

INTRODUCTION

Entre les vallées de la Save, de la Morawa et du Drin, s'étend un royaume petit par l'étendue et le nombre de ses habitants, mais grand dans l'histoire par son amour de la liberté et de l'indépendance: le royaume de Serbie.

Les anciennes provinces romaines d'Illyrie et de Moesie, rajeunies par une colonie de Slaves, formèrent au moyen-âge le royaume de Serbie. Tombé au pouvoir des Turcs au XVe siècle, il ne put reconquérir son indépendance que de nos jours.

En 1838, les Obrenovitch se mettent à la tête du soulèvement, le grince Michel devient roi, chasse les Turcs des forteresses qu'ils occupaient, mais ce ne fut qu'au traité de Berlin, le 13 juillet 1878, que l'article 34 déclara la Serbie un Etat indépendant.

Le 8 mars 1882, elle fut érigée en royaume constitutionnel.

De tout temps, la bravoure a été l'apanage des Serbes. Quand les Romains vinrent attaquer les Moesiens, un des chefs barbares s'avança vers eux et leur demanda: Qui êtes-vous?—Ils répondirent: «Nous sommes les Romains, maîtres de toutes les nations.»—«Vous pourrez prendre ce titre quand vous nous aurez vaincus.» répondit fièrement le Moesien.

Au début de la guerre de 1878, les soldats serbes marchaient au combat en s'écriant dans le transport de leur patriotisme: Ostvaritschemo amanet otaeza! Nous exécuterons le testament de nos pères.

Aussi les ordres de Serbie rappellent-ils tous le souvenir des sacrifices endurés et des services rendus pour la cause de l'indépendance et de la liberté.

Les principaux ordres sont:

L'Ordre de Miloch le Grand;

L'Ordre de l'Aigle Blanc;

L'Ordre de Takovo;

L'Ordre de St-Sava.

Toutes ces décorations sont régies par les lois du 13 février 1878, 3 avril 1881, 16 février 1883 et 17 décembre 1898.

ROYAUME DE SERBIE

CHANCELLERIE DES ORDRES ROYAUX A BELGRADE

Son Excellence le Général Dragoutine FRANASSOVITCH, Aide de camp Général honoraire de Sa Majesté le Roi, ancien Ministre de la Guerre, Chancelier des Ordres Royaux.

M. le Colonel Jean SMOUDCHA, Secrétaire.

M. Athanase PETROVITCH, Trésorier.

PREMIÈRE PARTIE

ORDRE ROYAL DE L'AIGLE BLANC

Créé par le Roi Milan, le 13 janvier 1883, en souvenir du rétablissement de la Royauté, et en mémoire de Douchant le Puissant[1] qui avait un aigle blanc dans ses armes.

Cet ordre est destiné à récompenser les services rendus au souverain, à la famille royale, à l'Etat, dans toutes les branches de l'administration, ou bien à la nation.

ORDRE ROYAL DE L'AIGLE BLANC
Chevalier et Officier (face)

ORDRE ROYAL DE L'AIGLE BLANC
Chevalier et Officier (revers)

Classes.—le Roi grand maître.

La Reine et le Prince royal sont de droit grand'croix.

1re classe.—Grands croix, 10.

2e classe.—Grands officiers, 20.

3e classe.—Commandeurs, 40.

4e classe.—Officiers, 150.

5e classe.—Chevaliers, 300.

Les étrangers ne sont pas compris dans ces nombres.

Décoration.—Un aigle debout à deux têtes, ayant les ailes à demi ouvertes et baissées, les serres tombantes et ouvertes, et sur la poitrine par devant un écusson ovale en émail rouge chargé d'une croix en émail blanc, avec un filet en or. Dans les coins de la croix se trouve un acier de briquet en or. Sur chaque tête de l'aigle une couronne royale; au-dessus de l'aigle est posée une couronne royale plus grande, reliée à l'aigle par un ruban d'émail bleu plié de manière à ce que les bouts finissent près des têtes de l'aigle. A la pointe de la couronne, se trouve un anneau pour passer le ruban. Sur le revers de la croix, le même écusson que sur le devant; il est encadré d'un pointillé en or, et le milieu de l'écusson porte les initiales M. I. en or, surmontées d'une couronne royale. Sur le revers du ruban bleu qui relie la couronne à l'aigle figure une inscription en caractères cyrilliques modernes: 22 février 1882.

L'aigle, en argent pour les chevaliers, est en or émaillé de blanc pour les autres grades.

L'ensemble de la décoration présente un ovale, ayant 60 millimètres dans le grand diamètre, y compris la couronne, et 30 millimètres dans le petit diamètre. Les écussons sont aussi ovales; leur grand diamètre est, sans le cadre, de 15 millimètres, le petit de 12; le cadre a un millimètre d'épaisseur. La croix sur l'écusson a 3 millimètres, les aciers de briquet en ont 3 de longueur et 2 de largeur.

ORDRE ROYAL DE L'AIGLE BLANC
Plaque de Grand Officier

Pour les commandeurs, grands officiers et grands croix, la longueur de la décoration est de 80 millimètres, la largeur de 40.

Les grands croix et les grands officiers portent une plaque en or, de forme carrée figurée par des rayons à pointes de diamants. Ces rayons s'élargissent en masses vers les coins.

La plaque de grand'croix a 62 millimètres de côté; celle de grand officier 57 millimètres.

L'envers de la plaque de grand'croix porte les emblèmes de commandeur en diagonale.

Ruban.—Moiré rouge avec 2 larges lisérés bleu de ciel.

Le ruban des grands croix a 105 millimètres de largeur, dont 60 millimètres pour le champ rouge du milieu; des deux côtés de ce champ se trouve une raie bleu clair de 17 mm. de largeur et à côté d'elle des filets rouges de 5,5 mm. de largeur. Les bouts du ruban forment un noeud sur lequel se trouve une rosette de 65 mm. de diamètre, au-dessous de laquelle pend l'emblème de l'ordre.

Le ruban des grands officiers a 53 mm. de largeur dont 30 pour le champ rouge du milieu; les raies bleu clair des deux côtés sont de 9 mm. et les filets rouges de 2,5 mm.

Le ruban du Commandeur a 40 mm. de largeur, 7 mm. des deux côtés des raies bleu clair et 2 mm. pour les filets rouges.

Ces dimensions sont aussi celles des rubans d'officier et de chevalier.

Manière de porter la décoration.—La Grand'Croix se porte en sautoir, de l'épaule gauche au flanc droit: la plaque à gauche sur la poitrine. Les officiers le portent sur l'uniforme, les civils au-dessous de l'habit.

Le cordon de grand officier se porte au cou, la plaque à droite sur la poitrine.

Le cordon de commandeur se porte au cou.

Les insignes d'officier se portent, pour les officiers, au second bouton en haut du plastron de l'uniforme, pour les civils à la première boutonnière gauche de l'habit.

Les insignes de chevalier, sur la poitrine, selon le rang déterminé par les autres décorations. Les civils les fixent à gauche sur la poitrine.

Les officiers décorés de l'Aigle Blanc doivent le porter tous les jours; les civils à toutes les cérémonies.

L'ordre de l'Aigle Blanc se confère en commençant par la 5e classe.

Il faut deux ans d'ancienneté pour passer d'une classe à une autre.

ORDRE ROYAL DE TAKOVO

Cet ordre a été fondé en 1865 par le prince Michel III Obrenovitch pour récompenser les sacrifices endurés et les services rendus pour l'indépendance et l'émancipation de la Servie.

L'ordre fut créé à l'occasion du jubilé de 50 ans de la délivrance du pays par Milosch Obrenovitch qui, après avoir chassé les Turcs et conclu avec la Porte un traité de paix avantageux, fut élu le 6 novembre 1817 par les princes et le haut clergé, prince héréditaire de Serbie.

L'ordre fut renouvelé le 15 février 1878 par le prince Milan Obrenovitch qui devint roi.

ORDRE ROYAL DE TAKOVO
Chevalier (face)

ORDRE ROYAL DE TAKOVO
Chevalier (revers)

Classes.—Il comprend cinq classes:

Grand'Croix;—Grand officier;—Commandeur;—Officier;—Chevalier.

Décoration.—Croix en or, dont les branches sont entaillées en forme de coin fendu de manière à figurer 8 pointes terminées par une perle d'or; cette croix est posée sur une croix en or de Saint-André.

Au milieu, se trouve un médaillon rond en émail rouge avec le monogramme M.O. et la couronne princière en or.

Ce médaillon est entouré d'un ruban en émail bleu, avec filet or; les deux bouts du ruban se réunissent en bas et sont égaux. Le ruban porte en lettres d'or et en anciens caractères cyrilliques la devise de l'ordre: pour la Foi, le Prince et la Patrie. Autour du ruban se trouve une couronne de lauriers en émail vert. Le revers du médaillon porte en or les armes de Serbie.

Sur la croix est placée une couronne princière, dont la partie supérieure est en émail rouge, et la partie inférieure en émail blanc. Un ruban en or en forme de 8 écrasé relie la couronne à la croix.

La croix de chevalier n'est pas surmontée de la couronne; le monogramme M.O. est entremêlé avec le chiffre III. Une couronne de lauriers ouverte dans le haut entoure le ruban portant la devise de l'ordre.

La décoration d'officier contient également la couronne de lauriers. La croix est en émail blanc avec filet en or, et la croix de Saint-André est en or sans émail. Les champs du médaillon sont en émail rouge. Sur celui du devant se trouve un monogramme en or, sur celui du revers les armes en or du royaume; le ruban autour du médaillon sur le devant est en émail bleu avec filet en or, et la devise est inscrite en lettres d'or; la couronne de lauriers est en émail vert. Sur la croix est placée la couronne royale, dont la partie supérieure est en émail rouge et la partie inférieure en émail blanc. La couronne est liée à la croix par un ruban en or en forme de 8 couché.

Le monogramme M.O. est entremêlé avec le chiffre IV.

Les décorations de commandeur, grand'croix et grand officier sont semblables à celle d'officier excepté que la couronne de lauriers ne se trouve pas autour du médaillon, mais autour des pointes de la croix émaillée, et que les pointes de la croix de Saint-André sont un peu plus longues et dépassent la couronne de lauriers qui n'est pas ouverte en haut, mais entre dans la couronne en la liant avec l'ordre.

ORDRE ROYAL DE TAKOVO
Officier (face)

La longueur générale des pointes de la croix est pour tous les grades de 35 mm., et la longueur des pointes de la croix de Saint-André pour les grades d'officier et chevalier de 42 mm.—Pour les autres grades de 48 mm.

La hauteur totale de la couronne, pour la décoration d'officier est de 19 mm., sa plus grande largeur de 22 mm.—Pour les décorations de commandeur, grand officier et grand croix, la hauteur totale est de 21 mm., et la plus grande largeur de 28 mm.

Le diamètre du médaillon sur la face est de 11 mm. et sur le revers de 17 mm.

Les grand'croix et grands officiers portent une plaque octogone dont les rayons sont à pointes de diamants en argent; le diamètre de la plaque de grand officier est de 84 mm., celui de la plaque de grand'croix de 90 mm.; cette dernière porte au milieu l'insigne de grand officier.

La croix de Takovo pour le mérite militaire, délivrée autrefois aux combattants et pour services rendus en temps de guerre, porte entre la croix et la couronne 2 épées croisées. Ces épées figurent sur les plaques au-dessus des emblèmes de l'ordre.

Le monogramme du médaillon est M.I. avec la couronne royale.

Ruban.—Pour la décoration au titre militaire, rouge moiré.

Pour la décoration au titre civil: tricolore, rouge bordé de blanc et de bleu.

Le ruban des grands'croix a 105 mm. de largeur dont 79 pour le champ rouge; des deux côtés la raie blanche a 6 mm. 5 de largeur. Les bouts de cordon se réunissent en noeud surmonté d'une rosette de 65 mm. de diamètre, au-dessous de laquelle est suspendue la croix.

Le ruban de grand officier a 53 mm. de largeur dont 35 pour le champ rouge; les raies blanches ont 4,5 mm. et les bleues également 4,5 mm.

Les rubans de commandeur, d'officier et de chevalier ont 40 mm. de large dont 26 pour le champ rouge, 3,5 pour les raies blanches, et 3,5 pour les raies bleues.

Manière de porter la décoration.—Le cordon de Grand'Croix se porte de l'épaule droite au flanc gauche, la plaque à droite sur la poitrine.

La plaque de grand officier se porte à gauche.

Les insignes d'officier se portent comme ceux de chevalier sur la poitrine.

Les diplômes pour l'ordre de Takovo se paient comme suit:

1er

grade,

Grand'Croix,

15

ducats.

2e

—

Grand Officier,

10

—

3e

—

Commandeur,

6

—

4e

—

Officier,

4

—

5e

—

Chevalier,

1

—

Les personnes décorées de la croix de Takovo pour le mérite militaire qui obtiendraient la Croix de Takovo civile doivent porter les deux ordres à la fois, n'importe quel soit leur grade.

Le Roi peut donner aux régiments ou aux corps de troupes la Croix de Takovo de IVe (officier) ou Ve classe (chevalier).

ORDRE ROYAL DE TAKOVO
Plaque de Grand'Croix

ORDRE ROYAL DE SAINT-SAVA

Fondé par le roi Milan Ier, le 23 janvier 1883, pour récompenser les services rendus à l'Instruction publique, à la littérature, à la science, à l'Eglise et aux beaux-arts.

Classes.—Le roi, grand maître;

Cinq classes: Grand'Croix;—Grand Officier;—Commandeur;—Officier;—Chevalier.

Les étrangers peuvent être admis dans l'ordre.

ORDRE ROYAL DE St-SAVA
Chevalier et Officier (revers)

ORDRE ROYAL DE St-SAVA
Commandeur (face)

Décoration.—Croix dont les branches sont entaillées en forme d'un coin fendu de manière à former 8 pointes avancées terminées par des boules. Ces pointes sont en émail blanc avec filet d'émail bleu, séparé de l'émail blanc par un filet en argent ou en or.

Au milieu de la croix se trouve un médaillon d'émail blanc avec l'image de St-Sava; autour du médaillon un cadre en émail bleu sur lequel est inscrit en anciens caractères cyrilliques la devise de l'ordre: «Obtenu par le mérite». Sur le revers se trouve un médaillon avec le chiffre M. I. et avec la couronne royale. Dans le cadre bleu autour du médaillon est une petite couronne en or.

Les espaces vides entre les branches de la croix sont comblés par des aigles à double tête avec couronne, portant sur la poitrine, un écusson, une croix d'émail bleu avec les aciers de briquet en or.

Dans le coin fendu de la branche supérieure de la croix se trouve une fleur de lys qui relie la croix à la couronne royale.

La croix, l'inscription du médaillon, la fleur de lys sont en argent pour les chevaliers, en or pour les autres grades.

Les deux premières classes ont une plaque octogone en argent dont les rayons sont à pointes de diamants en argent: au milieu se trouvent les emblèmes de l'ordre; pour les grands'croix, les insignes de commandeur; pour les grands officiers, les insignes d'officier.

Le diamètre de la plaque est de 90 mm pour les grands croix et 84 pour les grands officiers.

Les décorations de chevalier et d'officier ont une croix de 43 mm. de longueur pour la branche verticale et 40 mm. pour la branche horizontale. Le diamètre du médaillon est de 12 mm. dans le plus grand sens et 10 dans le plus petit; la longueur du cadre bleu est de 25 mm. et la largeur du filet bleu autour des branches de la croix, de 2 mm. La hauteur de la couronne est de 19 mm. et sa plus grande largeur a la même dimension.

Les décorations des 3 premières classes ont une croix de 54 mm. de longueur pour la branche verticale, et 50 pour la branche horizontale. Le grand diamètre du médaillon a 16 mm., le plus petit 13 mm., la largeur du cadre bleu autour du médaillon est de 3 mm. et le filet bleu autour des branches de la croix a 25 mm.—Pour les grands croix, la couronne a 28 mm. de hauteur et 33 mm. de largeur.

Pour les grands officiers et commandeurs, la couronne a 24 mm. de hauteur et 26 mm. de largeur.

Ruban.—Blanc liseré de bleu.

Le ruban des grands croix a 105 mm. de largeur, le champ blanc du ruban est de 60 mm., des deux côtés se trouvent des raies bleu clair de 17 mm. de longueur; les deux filets blancs ont 55 mm. chacun; les bouts du ruban forment un noeud, surmonté d'une rosette de 65 mm. de diamètre, au-dessous de laquelle pend l'emblème de l'ordre.

Le ruban de grand officier a 53 mm. de largeur dont 30 mm. pour le champ blanc, des deux côtés une raie bleue de 9 mm. de largeur; la largeur des deux filets blancs est de 25 mm. chacun.

Les rubans des Commandeur, Officier et Chevalier ont 40 mm. de largeur, dont 20 pour le champ blanc; des deux côtés une raie bleue de 75 mm. de largeur et de deux filets blancs de 25 mm. chacun.

Manière de porter la décoration.—Les insignes de St-Sava se portent comme ceux de l'ordre de Takovo, la seule différence est que les plaques de Grand'Croix et Grand Officier se placent sur le côté droit de la poitrine.

ORDRE ROYAL DE St-SAVA
Plaque de Grand Officier

ORDRE ROYAL DE MILOCH-LE-GRAND

Créé, le 17 29 décembre 1898, à l'occasion du 40e anniversaire de la Grande Assemblée nationale, réunie le jour de St-André, et pour reconnaître les services rendus à la dynastie nationale des Obrenovitch.

Classes.—Le roi est chef de l'Ordre. Les Membres comprennent 4 classes:

1re Grand-Cordon avec plaque;

2e Commandeur avec plaque;

3e Commandeur;

4e Classe.

Décoration.—Le modèle de la décoration, le ruban, etc., doivent être prescrits ultérieurement, par une ordonnance royale.

Nominations.—L'Ordre de Miloch-le-Grand est accordé par le Roi, de sa propre initiative, et pour des services rendus à la Dynastie nationale.

Les décrets et les diplômes pour ces distinctions seront contresignés par le Chancelier des décorations royales.

Dans la période qui s'est écoulée depuis la date de l'institution de la présente décoration jusqu'au jour de la fête des Rameaux 1899, le Roi a pu conférer l'Ordre de Miloch-le-Grand, sans mentionner les services pour lesquels cette distinction a été accordée; depuis, les services doivent être signalés dans chaque décret.

Ceux qui sont décorés de l'Ordre de Miloch-le-Grand n'ont à payer aucune taxe. Les frais sont à la charge de la caisse de l'Etat.

MÉDAILLES

MÉDAILLE

Instituée en 1883 par le roi Milan Ier pour rappeler l'établissement de la royauté, est destinée au Roi, aux Membres de l'assemblée nationale et aux Ministres du 22 février 1882.

(I koupchtina).

Décoration.—Médaille d'argent de 22 millimètres de diamètre, portant les armes du royaume de Serbie sur la face; et sur le revers, l'inscription: «aux restaurateurs du royaume Serbe, la patrie reconnaissante.»

Une couronne de lauriers en argent entoure la médaille qui est surmontée d'un aigle à double tête en argent avec des ailes à demi-ouvertes; les deux têtes touchent la couronne royale qui s'attache au ruban par un anneau.

Le diamètre de la médaille est de 22 millimètres; la largeur de la couronne de lauriers est de 55 millimètres; la hauteur totale de la médaille est de 68 millimètres.

Ruban.—La largeur du ruban est de 38 millimètres. Il est moiré avec 4 raies rouges et 3 blanches alternées, un filet blanc à chaque liseré.

Les 4 raies rouges et les 3 blanches ont 5 millim. 5 de largeur; les deux filets blancs n'ont que 1 millim. 5.

MÉDAILLE POUR LA BRAVOURE

Fondée en 1876 pour reconnaître les services rendus au Prince et à la Patrie pendant la guerre de l'affranchissement et de l'indépendance.

Décoration.—Médaille en or ou en argent.

Cette médaille est donnée par le Roi lui-même ou sur la proposition des Commandants de Corps d'armée.

MÉDAILLE POUR LES SERVICES CIVILS

Pour récompenser les services civils rendus pendant la guerre de l'affranchissement.

Décoration.—Médaille en or ou en argent.

Cette médaille est donnée sur la proposition du Ministre de la Guerre ou des Commandants.

MÉDAILLE COMMÉMORATIVE

Instituée pour récompenser tous ceux qui, comme combattants ou non combattants, ont pris part à la guerre en 1876, 1877 et 1878.

Décoration.—Médaille en bronze.

Ruban.—Rouge pour les combattants, bleu pour les non combattants.

GÉNÉRALITÉS

Les décorations sont conférées par le Roi soit de son initiative personnelle, soit sur la proposition individuelle des ministres.

L'institution des ordres n'a lieu qu'en vertu d'une loi. Le Roi peut par ordonnance créer de son initiative personnelle des médailles; toutefois cette ordonnance doit être contresignée par le Président du Conseil ainsi que par la Chancellerie des ordres royaux.

Les ordres sont conférés par décret pourvu de la signature du Roi. Au décret sont toujours joints les insignes.

Dans le cas où un ordre est conféré sur la proposition d'un ministre, ce dernier contresigne le décret, mais si l'ordre est conféré sur l'initiative personnelle du Roi, le décret est contresigné par le Chancelier des ordres royaux.

Le Roi décide du grade à conférer. Toutefois l'ordre de l'Aigle Blanc ne peut être conféré à un sujet serbe que suivant la hiérarchie des grades. Le titulaire d'un grade ne pourra pas être promu au grade supérieur avant l'expiration d'un délai de deux ans.

Discipline

Les personnes décorées d'un des ordres serbes qui par suite d'une condamnation seraient privées de leur liberté ne peuvent porter les insignes pendant la détention.

La perte des droits civiques entraîne la perte du port de la décoration et le titulaire doit restituer les insignes et le brevet, ainsi que l'autorisation conférant le droit de porter des décorations étrangères.

Il est interdit sous peine d'amende à toute corporation de créer des ordres ou des médailles sans l'autorisation du Chancelier des ordres royaux.

Il est interdit à tout sujet serbe de porter des décorations étrangères sans l'autorisation de la Chancellerie.

Toute société ou corporation qui veut créer une médaille ou un ordre doit verser à la Caisse de la Chancellerie une taxe de 500 francs. Le contrevenant sera passible d'une amende s'élevant au triple de cette taxe au profit de la Caisse de la Chancellerie.

Ceux qui portent des médailles sans les avoir obtenues sont punis jusqu'à trois mois d'emprisonnement.

Du Rang ou des Préséances entre les Grades des Différents Ordres Royaux

La priorité entre les distinctions conférées a été ainsi fixée:

Grand'Croix de l'Ordre de Miloch-le-Grand;

Grand'Croix de l'Aigle Blanc;

Grand Officier de l'Ordre de Miloch-le-Grand;

Grand Officier de l'Aigle Blanc;

Grand'Croix de Takovo avec épées;

Grand'Croix de Takovo;

Commandeur de Miloch-le-Grand;

Commandeur de l'Aigle Blanc;

Grand'Croix de St-Sava;

Grand Officier de Takovo avec épées;

Grand Officier de Takovo;

Grand Officier de St-Sava;

Officiel de l'ordre de Miloch-le-Grand;

Officier de l'Aigle Blanc;

Commandeur de Takovo avec épées;

Commandeur de Takovo;

Commandeur de St-Sava;

Chevalier de l'Aigle Blanc;

Officier de Takovo avec épées;

Officier de Takovo;

Officier de St-Sava;

Chevalier de Takovo avec épées;

Chevalier de Takovo;

Chevalier de St-Sava.

Chancellerie

Il existe en Serbie une Chancellerie des Ordres royaux, chargée de la garde des archives des ordres et de l'administration de leurs revenus.

A la tête de la Chancellerie est le Chancelier des Ordres royaux, nommé par le Roi sur la proposition du Ministre-Président pour une durée de 5 années. Il doit être pris parmi les personnes décorées de la grand'croix de l'un des ordres royaux.

Le Chancelier actuel est le Général Dragoutine Franassovitch, Aide de Camp Général honoraire de S. M. le Roi, Ancien Ministre de la Guerre.

La Chancellerie se compose d'un secrétaire et d'un trésorier, nommés par le Roi sur la proposition du Chancelier pour une durée de 3 ans et pris parmi les commandeurs de l'un des ordres.

Ces fonctions sont actuellement remplies par le Colonel Jean Smoudcha, Secrétaire, et par M. Athanase Petrovitch, Trésorier.

Les dépenses de la Chancellerie des Ordres sont portées sur le budget de l'Etat.

Les taxes à percevoir sont les suivantes:

1re classe, 400 francs, G. C. 500 Dmes.

2e classe, 300 francs, G. C. 300 Dmes.

3e classe, 100 francs, C. 100 Dmes.

4e classe, 50 francs, O. 50 Dmes.

5e classe, 25 francs, Chev. 25 Dmes.

Les taxes pour les décorations étrangères sont de dix Dinars par décoration.

Le Roi peut exempter de paiement en vertu d'une ordonnance jointe au décret qui confère l'ordre.

Les étrangers ne paient pas de taxe. Le décret peut leur être conféré sans les insignes.

En cas de nomination à un grade supérieur, les nationaux restituent sans aucune indemnité les insignes de l'ordre inférieur.

Le brevet reste en leur possession.

Les dépenses de la Chancellerie sont:

L'achat des insignes des ordres;

Les frais de Chancellerie;

La publication annuelle de la liste des personnes décorées.

Les comptes des revenus, dépenses et épargnes sont soumis à l'examen de la Cour des Comptes.

Du Brevet et du Sceau

Les brevets sont pour tous les ordres et grades sur papier de dimensions ordinaires, surmontés de la couronne et des armes de Serbie, et portant à gauche une vignette qui figure les emblèmes de l'ordre conféré.

Le brevet reproduit le texte du décret, lequel est conservé aux archives de la Chancellerie des ordres royaux.

Le brevet est scellé, au timbre sec, du sceau de l'ordre de 5 centimètres de diamètre qui représente les insignes, entourés de l'inscription en exergue: «Ordre royal serbe de ...»

En voici une traduction:

Sa Majesté le Roi Alexandre Ier désirant donner une preuve de sa haute bienveillance à ......... a daigné lui conférer par son Décret du ...... la Croix de Takovo, ce qui est attesté par le présent Décret.

Belgrade, le

Le Président du Conseil,

Ministre des Affaires étrangères.

Nous donnons cette autre, à titre documentaire:

Son Altesse le Prince de Serbie Milan M. Obrenovitch IV a daigné, par son Décret du ......... 187, conférer à ......... la Croix de Takovo ...... pour les services rendus à l'occasion de la délivrance et l'indépendance nationale de la Serbie, ce qui est attesté par le présent Décret.

Belgrade, le

Le Président du Conseil,

Ministre des Affaires étrangères.

2e PARTIE

FORMALITÉS
à remplir pour obtenir l'autorisation d'accepter et de porter en France les insignes des Ordres Serbes.

Les Serbes ou les étrangers décorés d'ordres serbes peuvent porter en France ces décorations sans autorisation.

Les formalités ci-dessous prescrites par les décrets des 10 juin 1853, 12 mars 1875, 8 novembre 1883 et 16 janvier 1897, ne concernent que les Français.

Les pièces indiquées ci-après sont adressées au Ministre dont relève le demandeur à raison de ses fonctions ou de son emploi, au Préfet du département, si le demandeur n'exerce aucune fonction publique ou n'a que des fonctions gratuites.

La demande de transmission doit être faite sur feuille de papier timbré de fr. 60 centimes.

Les pièces à fournir sont:

1° Demande en autorisation au Grand Chancelier sur papier timbré à fr. 60, avec indication des motifs qui ont valu la décoration.

2° Brevet original accompagné de sa traduction officielle par un traducteur juré.

3° Extrait d'acte de naissance sur papier timbré.

4° Casier judiciaire.

5° Récépissé constatant le versement à la recette centrale de la Seine, Place Vendôme, n° 16, à Paris, ou dans les Départements, à la Caisse du Receveur des Finances de l'arrondissement, d'une des sommes ci-dessous fixées, pour droits de Chancellerie:

100 francs pour la décoration portée à la boutonnière;

150 francs pour la décoration portée en sautoir.

200 francs pour la décoration portée en sautoir avec plaque;

300 francs pour la décoration portée en écharpe avec plaque.

Ces dernières prescriptions ont été complétées par un décret du 16 janvier 1897, ainsi conçu:

ARTICLE PREMIER

«Sans que le total des versements successifs opérés par le titulaire pour divers grades d'un même ordre, ou pour les différents ordres d'un même pays puisse dépasser: dans le premier cas, le droit du grade le plus élevé pour lequel il est autorisé; dans le second, le droit maximum de trois cents francs.»

Les membres de la Légion d'honneur sont dispensés de la production des pièces 3 et 4.

Les fonctionnaires n'ont pas à produire le casier judiciaire.

Les personnes qui ont obtenu déjà l'autorisation de porter une décoration coloniale française ou une décoration étrangère ne sont pas astreintes à la production de la pièce n° 3.

Les ministres, les hauts dignitaires de l'Etat, les membres du Sénat, les Députés, les membres du Conseil d'Etat sont autorisés à adresser directement leurs demandes au Grand Chancelier.

Les demandes transmises à la Grande Chancellerie par les ministres ou les préfets avec leur avis sur la suite à y donner, sont soumises à l'examen du Conseil de l'Ordre de la Légion d'honneur.

Une ampliation du décrit d'autorisation sur parchemin avec reproduction de la décoration serbe autorisée est remise au titulaire avec la pièce n° 2 par l'intermédiaire du ministre ou du préfet qui a transmis la demande.

Les officiers en activité de service, jusques et y compris le grade de capitaine dans l'armée de terre et le lieutenant de vaisseau dans l'armée de mer, qui sont autorisés à accepter et à porter des décorations serbes, versent une somme de dix francs pour prix du brevet qui leur est délivré.

Les sous-officiers et soldats de terre et de mer sont exempts de tous droits de Chancellerie.

Le produit des droits de Chancellerie est employé:

1° à couvrir les frais d'expédition des brevets d'autorisation;

2° à augmenter le fonds de secours affectés aux membres de la Légion d'honneur, à leurs veuves et à leurs orphelins.

Par analogie avec les Ordres coloniaux français, les décorations serbes sont soumises aux prescriptions du décret du 12 janvier 1897.

Nul ne peut porter une décoration de Commandeur, s'il n'est officier supérieur ou d'un rang équivalent.

Nul ne peut être autorisé à porter une décoration avec grand cordon ou plaque, s'il n'est officier général ou d'un rang équivalent et s'il n'est au moins officier de la Légion d'honneur.

Brevet de la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur.

DISCIPLINE

Les décorations serbes sont soumises en France aux prescriptions des décrets du 10 juin 1853 et 9 mai 1874.

Le décret du 10 juin 1853 est ainsi conçu:

ART. 13.—Les dispositions disciplinaires des lois, décrets et ordonnances sur la Légion d'honneur sont applicables aux Français décorés d'ordres étrangers; en conséquence, le droit de porter les insignes de ces ordres peut être suspendu ou retiré dans les cas et selon les formes déterminées pour les membres de la Légion d'honneur.

Le décret du 9 mai 1874 applique aux Français autorisés à porter des ordres étrangers les dispositions du règlement d'administration publique, en date du 14 avril 1874, réglant les peines à infliger pour les actions qui ne peuvent être l'objet d'aucune poursuite devant les tribunaux ou les conseils de guerre, et qui cependant attentent à l'honneur.

La procédure employée pour les légionnaires est également exécutée à l'égard des Français décorés d'ordres serbes.

Pour mettre fin aux abus graves introduits dans la mode de porter les insignes des ordres étrangers, et augmenter la juste considération qui doit s'attacher aux décorations conférées par des souverains étrangers, et le prix de récompenses obtenues régulièrement et données à des services certains et vérifiés, le décret du 10 juin 1853 porte:

Art. 2.—Tout Français qui, ayant obtenu des ordres étrangers, n'aura pas reçu du Chef de l'Etat l'autorisation de les accepter et de les porter, sera tenu de les déposer immédiatement, sauf à lui de se pourvoir auprès du Grand Chancelier de la Légion d'honneur, pour solliciter cette autorisation.

Art. 3.—Il est formellement interdit de porter d'autres insignes que ceux de l'ordre et du grade pour lesquels l'autorisation a été accordée sous les peines édictées en l'Art. 259 du code pénal qui punit d'un emprisonnement de 6 mois à 2 ans toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartient pas.

Les décorations serbes ne peuvent figurer dans les vitrines des magasins, sur les voitures, affiches, etc., comme moyens de réclame ou de publicité.

Il est également interdit d'introduire des décorations serbes dans des marques de fabrique déposées par les industriels décorés.

Les industriels peuvent reproduire l'image des décorations serbes sur les factures et papiers de commerce, mais à la condition que le négociant décoré sera seul en nom et que l'insigne ne sera jamais accolé à une raison sociale.

La décoration doit disparaître le jour où la maison passe entre les mains et sous le nom d'un successeur qui ne serait pas titulaire de cette même décoration.

ORDRES SERBES
ne pouvant être portés sans la décoration réglementaire

Un grand nombre de décisions présidentielles (11 avril 1882, 8 juin 1885, 18 juin 1887, etc.,) ne permettent aux titulaires d'ordres dont le ruban est rouge ou contient du rouge en quantité plus ou moins notable, de porter à la boutonnière l'insigne de ces ordres qu'en suspendant à leurs rubans ou rosettes une croix d'un diamètre au moins égal à celui de la rosette ou à la largeur du ruban.

Le module de cette croix ne doit pas être inférieur à un centimètre.

L'ordre de l'Aigle Blanc et l'ordre de Takovo sont soumis à ces prescriptions.

FOOTNOTE:

[1] Empereur d'un vaste Etat vers 1333.

TABLE DES MATIÈRES

LL. MM. le Roi et la Reine de Serbie

S. E. le Dr Michel Vouitch

Introduction

PREMIÈRE PARTIE

Ordre Royal de l'Aigle Blanc

Ordre Royal de Takovo

Ordre Royal de Saint-Sava

Ordre Royal de Miloch-le-Grand

Médaille

Médaille pour la Bravoure

Médaille pour les Services civils

Médaille Commémorative

Généralités

DEUXIÈME PARTIE

Formalités à remplir pour obtenir l'autorisation de porter et d'accepter
en France les insignes des Ordres Serbes

Discipline

Ordres Serbes ne pouvant être portés sans la décoration réglementaire

TABLE DES GRAVURES

Portrait de S. M. Alexandre Ier de Serbie

Portrait de S. M. la Reine Draga de Serbie

Portrait de S. E. M. le Dr Michel Vouitch, Ministre des Affaires
Etrangères, Président du Conseil des Ministres de S. M. le Roi de Serbie

Ordre Royal de l'Aigle Blanc
Chevalier et Officier (face)
Chevalier et Officier (revers)
Plaque de Grand Officier

Ordre Royal de Takovo
Chevalier (face)
Chevalier (revers)
Officier (face)
Place de Grand'Croix

Ordre Royal de Saint-Sava
Chevalier et Officier (revers)
Commandeur (face)
Plaque de Grand Officier

Brevet de la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur

End of the Project Gutenberg EBook of Les Ordres De Chevalerie, by L. Brasier

*** END OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK LES ORDRES DE CHEVALERIE ***

***** This file should be named 13219-h.htm or 13219-h.zip *****
This and all associated files of various formats will be found in:
http://www.gutenberg.net/1/3/2/1/13219/

Produced by Zoran Stefanovic, Eric Bailey and  Distributed
Proofreaders Europe. This file was produced from images generously
made available by the Bibliotheque nationale de France (BnF/Gallica)

Updated editions will replace the previous one--the old editions
will be renamed.

Creating the works from public domain print editions means that no
one owns a United States copyright in these works, so the Foundation
(and you!) can copy and distribute it in the United States without
permission and without paying copyright royalties.  Special rules,
set forth in the General Terms of Use part of this license, apply to
copying and distributing Project Gutenberg-tm electronic works to
protect the PROJECT GUTENBERG-tm concept and trademark.  Project
Gutenberg is a registered trademark, and may not be used if you
charge for the eBooks, unless you receive specific permission.  If you
do not charge anything for copies of this eBook, complying with the
rules is very easy.  You may use this eBook for nearly any purpose
such as creation of derivative works, reports, performances and
research.  They may be modified and printed and given away--you may do
practically ANYTHING with public domain eBooks.  Redistribution is
subject to the trademark license, especially commercial
redistribution.

*** START: FULL LICENSE ***

THE FULL PROJECT GUTENBERG LICENSE
PLEASE READ THIS BEFORE YOU DISTRIBUTE OR USE THIS WORK

To protect the Project Gutenberg-tm mission of promoting the free
distribution of electronic works, by using or distributing this work
(or any other work associated in any way with the phrase "Project
Gutenberg"), you agree to comply with all the terms of the Full Project
Gutenberg-tm License (available with this file or online at
http://gutenberg.net/license).

Section 1.  General Terms of Use and Redistributing Project Gutenberg-tm
electronic works

1.A.  By reading or using any part of this Project Gutenberg-tm
electronic work, you indicate that you have read, understand, agree to
and accept all the terms of this license and intellectual property
(trademark/copyright) agreement.  If you do not agree to abide by all
the terms of this agreement, you must cease using and return or destroy
all copies of Project Gutenberg-tm electronic works in your possession.
If you paid a fee for obtaining a copy of or access to a Project
Gutenberg-tm electronic work and you do not agree to be bound by the
terms of this agreement, you may obtain a refund from the person or
entity to whom you paid the fee as set forth in paragraph 1.E.8.

1.B.  "Project Gutenberg" is a registered trademark.  It may only be
used on or associated in any way with an electronic work by people who
agree to be bound by the terms of this agreement.  There are a few
things that you can do with most Project Gutenberg-tm electronic works
even without complying with the full terms of this agreement.  See
paragraph 1.C below.  There are a lot of things you can do with Project
Gutenberg-tm electronic works if you follow the terms of this agreement
and help preserve free future access to Project Gutenberg-tm electronic
works.  See paragraph 1.E below.

1.C.  The Project Gutenberg Literary Archive Foundation ("the Foundation"
or PGLAF), owns a compilation copyright in the collection of Project
Gutenberg-tm electronic works.  Nearly all the individual works in the
collection are in the public domain in the United States.  If an
individual work is in the public domain in the United States and you are
located in the United States, we do not claim a right to prevent you from
copying, distributing, performing, displaying or creating derivative
works based on the work as long as all references to Project Gutenberg
are removed.  Of course, we hope that you will support the Project
Gutenberg-tm mission of promoting free access to electronic works by
freely sharing Project Gutenberg-tm works in compliance with the terms of
this agreement for keeping the Project Gutenberg-tm name associated with
the work.  You can easily comply with the terms of this agreement by
keeping this work in the same format with its attached full Project
Gutenberg-tm License when you share it without charge with others.

1.D.  The copyright laws of the place where you are located also govern
what you can do with this work.  Copyright laws in most countries are in
a constant state of change.  If you are outside the United States, check
the laws of your country in addition to the terms of this agreement
before downloading, copying, displaying, performing, distributing or
creating derivative works based on this work or any other Project
Gutenberg-tm work.  The Foundation makes no representations concerning
the copyright status of any work in any country outside the United
States.

1.E.  Unless you have removed all references to Project Gutenberg:

1.E.1.  The following sentence, with active links to, or other immediate
access to, the full Project Gutenberg-tm License must appear prominently
whenever any copy of a Project Gutenberg-tm work (any work on which the
phrase "Project Gutenberg" appears, or with which the phrase "Project
Gutenberg" is associated) is accessed, displayed, performed, viewed,
copied or distributed:

This eBook is for the use of anyone anywhere at no cost and with
almost no restrictions whatsoever.  You may copy it, give it away or
re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included
with this eBook or online at www.gutenberg.net

1.E.2.  If an individual Project Gutenberg-tm electronic work is derived
from the public domain (does not contain a notice indicating that it is
posted with permission of the copyright holder), the work can be copied
and distributed to anyone in the United States without paying any fees
or charges.  If you are redistributing or providing access to a work
with the phrase "Project Gutenberg" associated with or appearing on the
work, you must comply either with the requirements of paragraphs 1.E.1
through 1.E.7 or obtain permission for the use of the work and the
Project Gutenberg-tm trademark as set forth in paragraphs 1.E.8 or
1.E.9.

1.E.3.  If an individual Project Gutenberg-tm electronic work is posted
with the permission of the copyright holder, your use and distribution
must comply with both paragraphs 1.E.1 through 1.E.7 and any additional
terms imposed by the copyright holder.  Additional terms will be linked
to the Project Gutenberg-tm License for all works posted with the
permission of the copyright holder found at the beginning of this work.

1.E.4.  Do not unlink or detach or remove the full Project Gutenberg-tm
License terms from this work, or any files containing a part of this
work or any other work associated with Project Gutenberg-tm.

1.E.5.  Do not copy, display, perform, distribute or redistribute this
electronic work, or any part of this electronic work, without
prominently displaying the sentence set forth in paragraph 1.E.1 with
active links or immediate access to the full terms of the Project
Gutenberg-tm License.

1.E.6.  You may convert to and distribute this work in any binary,
compressed, marked up, nonproprietary or proprietary form, including any
word processing or hypertext form.  However, if you provide access to or
distribute copies of a Project Gutenberg-tm work in a format other than
"Plain Vanilla ASCII" or other format used in the official version
posted on the official Project Gutenberg-tm web site (www.gutenberg.net),
you must, at no additional cost, fee or expense to the user, provide a
copy, a means of exporting a copy, or a means of obtaining a copy upon
request, of the work in its original "Plain Vanilla ASCII" or other
form.  Any alternate format must include the full Project Gutenberg-tm
License as specified in paragraph 1.E.1.

1.E.7.  Do not charge a fee for access to, viewing, displaying,
performing, copying or distributing any Project Gutenberg-tm works
unless you comply with paragraph 1.E.8 or 1.E.9.

1.E.8.  You may charge a reasonable fee for copies of or providing
access to or distributing Project Gutenberg-tm electronic works provided
that

- You pay a royalty fee of 20% of the gross profits you derive from
the use of Project Gutenberg-tm works calculated using the method
you already use to calculate your applicable taxes.  The fee is
owed to the owner of the Project Gutenberg-tm trademark, but he
has agreed to donate royalties under this paragraph to the
Project Gutenberg Literary Archive Foundation.  Royalty payments
must be paid within 60 days following each date on which you
prepare (or are legally required to prepare) your periodic tax
returns.  Royalty payments should be clearly marked as such and
sent to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation at the
address specified in Section 4, "Information about donations to
the Project Gutenberg Literary Archive Foundation."

- You provide a full refund of any money paid by a user who notifies
you in writing (or by e-mail) within 30 days of receipt that s/he
does not agree to the terms of the full Project Gutenberg-tm
License.  You must require such a user to return or
destroy all copies of the works possessed in a physical medium
and discontinue all use of and all access to other copies of
Project Gutenberg-tm works.

- You provide, in accordance with paragraph 1.F.3, a full refund of any
money paid for a work or a replacement copy, if a defect in the
electronic work is discovered and reported to you within 90 days
of receipt of the work.

- You comply with all other terms of this agreement for free
distribution of Project Gutenberg-tm works.

1.E.9.  If you wish to charge a fee or distribute a Project Gutenberg-tm
electronic work or group of works on different terms than are set
forth in this agreement, you must obtain permission in writing from
both the Project Gutenberg Literary Archive Foundation and Michael
Hart, the owner of the Project Gutenberg-tm trademark.  Contact the
Foundation as set forth in Section 3 below.

1.F.

1.F.1.  Project Gutenberg volunteers and employees expend considerable
effort to identify, do copyright research on, transcribe and proofread
public domain works in creating the Project Gutenberg-tm
collection.  Despite these efforts, Project Gutenberg-tm electronic
works, and the medium on which they may be stored, may contain
"Defects," such as, but not limited to, incomplete, inaccurate or
corrupt data, transcription errors, a copyright or other intellectual
property infringement, a defective or damaged disk or other medium, a
computer virus, or computer codes that damage or cannot be read by
your equipment.

1.F.2.  LIMITED WARRANTY, DISCLAIMER OF DAMAGES - Except for the "Right
of Replacement or Refund" described in paragraph 1.F.3, the Project
Gutenberg Literary Archive Foundation, the owner of the Project
Gutenberg-tm trademark, and any other party distributing a Project
Gutenberg-tm electronic work under this agreement, disclaim all
liability to you for damages, costs and expenses, including legal
fees.  YOU AGREE THAT YOU HAVE NO REMEDIES FOR NEGLIGENCE, STRICT
LIABILITY, BREACH OF WARRANTY OR BREACH OF CONTRACT EXCEPT THOSE
PROVIDED IN PARAGRAPH F3.  YOU AGREE THAT THE FOUNDATION, THE
TRADEMARK OWNER, AND ANY DISTRIBUTOR UNDER THIS AGREEMENT WILL NOT BE
LIABLE TO YOU FOR ACTUAL, DIRECT, INDIRECT, CONSEQUENTIAL, PUNITIVE OR
INCIDENTAL DAMAGES EVEN IF YOU GIVE NOTICE OF THE POSSIBILITY OF SUCH
DAMAGE.

1.F.3.  LIMITED RIGHT OF REPLACEMENT OR REFUND - If you discover a
defect in this electronic work within 90 days of receiving it, you can
receive a refund of the money (if any) you paid for it by sending a
written explanation to the person you received the work from.  If you
received the work on a physical medium, you must return the medium with
your written explanation.  The person or entity that provided you with
the defective work may elect to provide a replacement copy in lieu of a
refund.  If you received the work electronically, the person or entity
providing it to you may choose to give you a second opportunity to
receive the work electronically in lieu of a refund.  If the second copy
is also defective, you may demand a refund in writing without further
opportunities to fix the problem.

1.F.4.  Except for the limited right of replacement or refund set forth
in paragraph 1.F.3, this work is provided to you 'AS-IS' WITH NO OTHER
WARRANTIES OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO
WARRANTIES OF MERCHANTIBILITY OR FITNESS FOR ANY PURPOSE.

1.F.5.  Some states do not allow disclaimers of certain implied
warranties or the exclusion or limitation of certain types of damages.
If any disclaimer or limitation set forth in this agreement violates the
law of the state applicable to this agreement, the agreement shall be
interpreted to make the maximum disclaimer or limitation permitted by
the applicable state law.  The invalidity or unenforceability of any
provision of this agreement shall not void the remaining provisions.

1.F.6.  INDEMNITY - You agree to indemnify and hold the Foundation, the
trademark owner, any agent or employee of the Foundation, anyone
providing copies of Project Gutenberg-tm electronic works in accordance
with this agreement, and any volunteers associated with the production,
promotion and distribution of Project Gutenberg-tm electronic works,
harmless from all liability, costs and expenses, including legal fees,
that arise directly or indirectly from any of the following which you do
or cause to occur: (a) distribution of this or any Project Gutenberg-tm
work, (b) alteration, modification, or additions or deletions to any
Project Gutenberg-tm work, and (c) any Defect you cause.

Section  2.  Information about the Mission of Project Gutenberg-tm

Project Gutenberg-tm is synonymous with the free distribution of
electronic works in formats readable by the widest variety of computers
including obsolete, old, middle-aged and new computers.  It exists
because of the efforts of hundreds of volunteers and donations from
people in all walks of life.

Volunteers and financial support to provide volunteers with the
assistance they need, is critical to reaching Project Gutenberg-tm's
goals and ensuring that the Project Gutenberg-tm collection will
remain freely available for generations to come.  In 2001, the Project
Gutenberg Literary Archive Foundation was created to provide a secure
and permanent future for Project Gutenberg-tm and future generations.
To learn more about the Project Gutenberg Literary Archive Foundation
and how your efforts and donations can help, see Sections 3 and 4
and the Foundation web page at http://www.pglaf.org.

Section 3.  Information about the Project Gutenberg Literary Archive
Foundation

The Project Gutenberg Literary Archive Foundation is a non profit
501(c)(3) educational corporation organized under the laws of the
state of Mississippi and granted tax exempt status by the Internal
Revenue Service.  The Foundation's EIN or federal tax identification
number is 64-6221541.  Its 501(c)(3) letter is posted at
http://pglaf.org/fundraising.  Contributions to the Project Gutenberg
Literary Archive Foundation are tax deductible to the full extent
permitted by U.S. federal laws and your state's laws.

The Foundation's principal office is located at 4557 Melan Dr. S.
Fairbanks, AK, 99712., but its volunteers and employees are scattered
throughout numerous locations.  Its business office is located at
809 North 1500 West, Salt Lake City, UT 84116, (801) 596-1887, email
business@pglaf.org.  Email contact links and up to date contact
information can be found at the Foundation's web site and official
page at http://pglaf.org

For additional contact information:
Dr. Gregory B. Newby
Chief Executive and Director
gbnewby@pglaf.org

Section 4.  Information about Donations to the Project Gutenberg
Literary Archive Foundation

Project Gutenberg-tm depends upon and cannot survive without wide
spread public support and donations to carry out its mission of
increasing the number of public domain and licensed works that can be
freely distributed in machine readable form accessible by the widest
array of equipment including outdated equipment.  Many small donations
($1 to $5,000) are particularly important to maintaining tax exempt
status with the IRS.

The Foundation is committed to complying with the laws regulating
charities and charitable donations in all 50 states of the United
States.  Compliance requirements are not uniform and it takes a
considerable effort, much paperwork and many fees to meet and keep up
with these requirements.  We do not solicit donations in locations
where we have not received written confirmation of compliance.  To
SEND DONATIONS or determine the status of compliance for any
particular state visit http://pglaf.org

While we cannot and do not solicit contributions from states where we
have not met the solicitation requirements, we know of no prohibition
against accepting unsolicited donations from donors in such states who
approach us with offers to donate.

International donations are gratefully accepted, but we cannot make
any statements concerning tax treatment of donations received from
outside the United States.  U.S. laws alone swamp our small staff.

Please check the Project Gutenberg Web pages for current donation
methods and addresses.  Donations are accepted in a number of other
ways including including checks, online payments and credit card
donations.  To donate, please visit: http://pglaf.org/donate

Section 5.  General Information About Project Gutenberg-tm electronic
works.

Professor Michael S. Hart is the originator of the Project Gutenberg-tm
concept of a library of electronic works that could be freely shared
with anyone.  For thirty years, he produced and distributed Project
Gutenberg-tm eBooks with only a loose network of volunteer support.

Project Gutenberg-tm eBooks are often created from several printed
editions, all of which are confirmed as Public Domain in the U.S.
unless a copyright notice is included.  Thus, we do not necessarily
keep eBooks in compliance with any particular paper edition.

Most people start at our Web site which has the main PG search facility:

http://www.gutenberg.net

This Web site includes information about Project Gutenberg-tm,
including how to make donations to the Project Gutenberg Literary
Archive Foundation, how to help produce our new eBooks, and how to
subscribe to our email newsletter to hear about new eBooks.

Table of Contents

PREMIÈRE PARTIE

2e PARTIE

[1]

[1]

LL. MM. le Roi et la Reine de Serbie

S. E. le Dr Michel Vouitch

Introduction

Ordre Royal de l'Aigle Blanc

Ordre Royal de Takovo

Ordre Royal de Saint-Sava

Ordre Royal de Miloch-le-Grand

Médaille

Médaille pour la Bravoure

Médaille pour les Services civils

Médaille Commémorative

Généralités

Formalités à remplir pour obtenir l'autorisation d…

Discipline

Ordres Serbes ne pouvant être portés sans la …

Portrait de S. M. Alexandre Ier de Serbie

Portrait de S. M. la Reine Draga de Serbie

Portrait de S. E. M. le Dr Michel Vouitch, Ministr…

Chevalier et Officier (face)

Plaque de Grand Officier

Chevalier (face)

Officier (face)

Place de Grand'Croix

Chevalier et Officier (revers)

Plaque de Grand Officier

Brevet de la Grande Chancellerie de la Légion …